Renouvellement des titres pour les bateaux à passagers : des simplifications bienvenues

L’arrêté relatif aux dérogations, au titre de l’absence de danger manifeste, applicables aux prescriptions techniques de sécurité afférentes aux bateaux à passagers et aux engins flottants, paraîtra très prochainement. Cet arrêté concerne uniquement les bateaux à passagers (+ de 12 passagers) et les engins flottants (stationnant en zone 3 et 4) ayant un titre de…...