Le projet de loi climat et résilience est en cours d’examen par le Sénat, l’occasion d’introduire un certain nombre de mesures de soutien au transport fluvial, conformément aux demandes de... […] [...]
François Philizot, ancien délégué interministériel au développement de la vallée de Seine (DIDVS) et actuellement en poste à l’inspection générale de l’administration (IGA), vient d’être chargé par Jean-Baptiste Djebbari d’une... […] [...]
Le projet Magéo sera structurant pour le département de l’Oise sur le plan économique, environnemental mais aussi hydraulique. Il consiste en la mise au gabarit européen de l’Oise entre Compiègne […] [...]
Le projet de loi « Climat et Résilience » concrétise une partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat retenues par le chef de l’État. Il « ancre l’écologie dans […] [...]
La LOM prévoyait que le gouvernement devait prendre par ordonnance un certain nombre de mesures d’ordre législatif concernant le transport fluvial. C’est l’objet de l’Ordonnance n°2021-409 du 8 avril 2021.... […] [...]
Le projet de loi « Climat et Résilience » concrétise une partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat retenues par le chef de l’État. Il « ancre l’écologie dans […] [...]
Le recensement des artisans bateliers est réalisé une fois tous les cinq ans. Sa préparation commence cette semaine (envoi des courriers et documents à compléter) et l’enquête aura lieu du […] [...]
Prévu à l’article 81 de la Loi d’orientation sur les mobilités pour l’aérien et le maritime, le rapport intégrera en définitive le fluvial. Le développement continu des échanges internationaux engendre... […] [...]
La loi de finances pour 2020 avait décidé d’un alignement du régime d’exonération de TICPE pour les passagers sur celui des marchandises : Pour le transport fluvial de fret aucun... […] [...]
Objectifs et champs d’application de la directive La Directive UE 2017/2397 du 12 décembre 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure va... […] [...]