Le projet de loi « Climat et Résilience » concrétise une partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat retenues par le chef de l’État. Il « ancre l’écologie dans la société française et fait le dernier kilomètre de la transition écologique » et entend rendre crédible l’atteinte de l’objectif de [...]

Le recensement des artisans bateliers est réalisé une fois tous les cinq ans. Sa préparation commence cette semaine (envoi des courriers et documents à compléter) et l’enquête aura lieu du 21 janvier au 20 février 2021. Le recensement de la population est une enquête d’utilité publique obligatoire qui permet de [...]